ACQUISITION ET ENTRETIEN DE MATÉRIEL HORTICOLE
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition et l'entretien de matériel horticole pour la Ville de Levallois.
Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné ci-après "le Code". Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « FCS » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots, ser...